Mentions Légales



Raison sociale : TERRAMICA

Forme juridique : Association loi 1901

Nom du président : Renée GODART

Siège social : 11 rue René Garrel 92420 VAUCRESSON

Nº Téléphone : 01.47.41.91.79

Hébergement : OVH

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Nº Téléphone : +33 (0)475 828 101

Site internet : www.OVH.com


Directeur de la publication : Jean-Marie L'homé

Réalisation : Jean-Marie L'homé


Droit d'auteur : Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de TERRAMICA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

La responsabilité de TERRAMICA ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. TERRAMICA décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Par le présent site, vous pourrez accéder à d'autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur les contenus desdits sites et nous déclinons toute responsabilité notamment s'agissant de leur contenu.


Vie privée : Selon la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " ainsi que le principe du respect de la vie privée qui en découle, nous considérons que l'ensemble des données personnelles vous concernant recueillies sur notre site constituent des données confidentielles. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier via la page Contact.